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Introduction

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Utilisateur et régime de responsabilités

La navigation, l'accès et l'utilisation du site web de Disnet Sistemas de Distribución S.A. confèrent la qualité d'utilisateur. Le site web propose une grande diversité d'informations, de services et de données. L'utilisateur assume sa responsabilité quant à l'usage correct du site web.

Politique de liens et exonérations de responsabilité

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Modifications

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Indication des prix

Dans le cas où des prix de produits et/ou services seraient affichés, ceux indiqués à l'écran seront les prix en vigueur à chaque moment. Les prix seront indiqués en euros et incluront la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).

Propriété intellectuelle et industrielle

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Certificat SSL (Secure Sockets Layer)

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Actions légales, législation applicable et juridiction

La relation entre l'utilisateur et le prestataire sera régie par la réglementation en vigueur et applicable sur le territoire espagnol. En cas de litige, les parties pourront soumettre leurs différends à l'arbitrage ou saisir la juridiction ordinaire, dans le respect des règles de compétence applicables en la matière.